Coutumier du Comité des fêtes

Voici le Coutumier du Comité des fêtes, écrit par moi-même, puis voté par le Conseil comtal et promulgué par le Vice Comte Trokinas le 16 Juillet 1456.

De toute l'Histoire de notre cher Comté, c'est la première fois qu'une loi conséquente sur l'animation est intégrée au Coutumier... Alors chérissons-le et travaillons pour nous en montrer dignes !

Citation :: Coutumier du Comité des fêtes

CdF.1. De son statut

Le Comité des fêtes est neutre et indépendant. Cependant, il est reconnu par le Conseil comtal comme l'organe officiel chargé de l'animation dans le Comté du Limousin et de la Marche.

A ce titre, il collabore avec le Conseil comtal qui lui délègue l'organisation des festivités et animations sur le territoire du Comté du Limousin et de la Marche.

CdF.2. De ses attributions

Le Comité des fêtes a pour objectif d'organiser des animations, événements et festivités de quelque nature que ce soit, dans le Comté du Limousin et de la Marche.

Il peut les organiser à l'échelle des villes limousines, du Comté dans son entier ou bien en coopération avec d'autres Comtés et Duchés.

Il est destiné à être le regroupement limousin de tous les acteurs de l'animation et de la vie de notre Comté.

CdF.3. De ses relations avec le Conseil comtal

Le Conseil comtal charge l'un de ses membres de la communication avec le Comité des fêtes, d'une part en informant le Conseil comtal de l'évolution des projets du Comité des fêtes et d'autre part en prévenant le Comité des fêtes de ceux du Conseil comtal concernant l'animation.

Le fait qu'un conseiller soit plus particulièrement délégué aux relations avec le Comité des fêtes ne remet nullement en cause le devoir de chaque conseiller de prendre part à toutes les questions débattues au Conseil comtal, qu'elles concernent l'animation ou tout autre domaine.

Le Conseil comtal et le Comité des fêtes s'engagent à une parfaite transparence mutuelle au sujet des animations organisées. Le Conseil comtal donne son avis au Comité des fêtes avant que celui-ci lance les festivités qu'il a organisées. Cet avis n'est que consultatif.

CdF.4. De ses membres

Le Comité des fêtes est composé de tous les limousins de chaque ville désirant l'intégrer et ayant à cœur l'animation de notre Comté.

Le Comité des fêtes est basé sur le volontariat, en conséquence aucun de ses membres ne saurait être tenu d'une quelconque obligation de présence, à l'exception du Grand Intendant aux festivités du Comté du Limousin et de la Marche.

Un membre du Comité des fêtes peut ne participer à cette institution qu'occasionnellement.

CdF.5. De son organisation interne

CdF.5.A. L'Intendant aux festivités de la ville

L'Intendant aux festivités est le responsable officiel de l'organisation des festivités de sa ville.

CdF.5.B. L'Assesseur aux festivités de la ville

L'Assesseur aux festivités est un volontaire ayant à cœur l'animation de sa ville et qui, au besoin, supplée l'intendant aux festivités.

CdF.5.C. Le Grand Intendant aux festivités du Comté du Limousin et de la Marche

Le Comité des fêtes est dirigé par l'un de ses membres qui en est le porte-parole et le représentant officiel.

Le Grand Intendant aux festivités est responsable de la supervision des animations organisées par le Comité des fêtes. Il se doit d'être actif, de maintenir une cohésion au sein du Comité des fêtes et d'y définir des objectifs généraux.

Libre à lui de nommer un ou plusieurs adjoints parmi les membres du Comité des fêtes, afin de l'aider à remplir sa tâche.

CdF.5.D. Nominations

CdF.5.D.1. L'Intendant aux festivités de la ville

L'Intendant aux festivités est nommé par le bourgmestre de sa ville.

CdF.5.D.2. L'Assesseur aux festivités de la ville

L'Assesseur aux festivités est n'importe quel limousin volontaire et ayant à cœur l'animation de notre Comté.

CdF.5.D.3. Le Grand Intendant aux festivités du Comté du Limousin et de la Marche

Le Grand Intendant aux festivités est élu pour une durée indéterminée, par tous les membres du Comité des fêtes.

Il est élu à la majorité simple des votants. Les membres du Comité des fêtes ont 10 jours pour voter, après avoir reçu une missive les informant de la tenue de l'élection.

Tout membre du Comité des fêtes a le droit de se présenter et de voter à cette élection.

CdF.5.E. Révocations

CdF.5.E.1. L'Intendant aux festivités et l'Assesseur aux festivités de la ville

L'Intendant aux festivités et l'Assesseur aux festivités peuvent être révoqués par le Grand Intendant aux festivités s'ils ne sont plus Limousins ou s'ils se servent des droits et bénéfices que leur apporte leur statut à des fins personnels, nuisibles au Comité des fêtes ou au Comté du Limousin et de la Marche.

CdF.5.E.2. Le Grand Intendant aux festivités du Comté du Limousin et de la Marche

Si un quart des membres du Comité des fêtes se disent pour la révocation du Grand Intendant aux festivités, un vote est organisé afin de prendre une décision.

Le Grand Intendant aux festivités peut ensuite être révoqué si la majorité absolue des votants se prononce pour sa révocation. Les membres du Comité des fêtes ont 10 jours pour voter, après avoir reçu une missive les informant de la tenue de l'élection.

Tout membre du Comité des fêtes a le droit de participer à ce vote.

CdF.5.F. Démissions

Tout membre du Comité des fêtes a droit de démissionner à tout moment, la démission prenant effet immédiatement.